Claude Grosjean


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Grosjean
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Grosjean
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Grosjean
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Grosjean (Claude, François)
capitaine. Chevalier du 14 mai 1986
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000634954(source JORF)
promotion
22 Avril 200622/04/2006
De: Grosjean (Claude, Charles, Henri)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Grosjean (Claude, Charles, Henri)
génie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Grosjean (Claude, Charles, Henri)
chef de bataillon, génie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Grosjean (Claude, Joseph, Alfred)
colonel, infanterie. Officier du 14 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000394306(source JORF)
promotion
05 Mai 199905/05/1999
De: Grosjean (Claude, Marcel, Emile)
adjudant, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000374478(source JORF)
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Grosjean (Claude, Charles, Henri)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000559127(source JORF)
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Grosjean (Claude, Charles, Henri)
génie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000372662(source JORF)
promotion
28 Décembre 199528/12/1995
De: Grosjean (Claude, François)
capitaine. Chevalier du 22 décembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-12-22"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000555568(source JORF)
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
date_debut="1993-09-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000165261(source JORF)
nomination
24 Juillet 199324/07/1993
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000173661(source JORF)
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Grosjean (Claude, François)
K18191M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990
De: Grosjean (Claude, Joseph, Alfred)
S.E.M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
INFANTERIE
Von Saenger (Florian, Frédéric, Guilhem, Maria de Florieille), S.E.M
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.